Hugues de Levézou de Vesins


De: de Levézou de Vesins (Hugues)
président-directeur général d'une société ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Hugues de Levezou de Vesins
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Confédération nationale des radios associatives (CNRA)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
titulaire
Objet:
à la commission
prévue à l'article 15 du décret n° 2006-1067 du 25 août 2006 pris pour application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
représentants des services de radio par voie hertzienne
mentionnés à l'article 80 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
Groupe:
Commission prévue à l'article 15 du décret n° 2006-1067 pris pour application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 relative à la liberté de communication
JORFTEXT000000466153(source JORF)
nomination
20 Mars 200720/03/2007
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
Objet:
à la commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 % de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 relative à la liberté de communication
JORFTEXT000000783725(source JORF)
nomination
11 Mai 200411/05/2004
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Conseil national des radios associatives (CNRA)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
Objet:
à la commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 % de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000580290(source JORF)
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
Conseil national des radios associatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.